Mentions légales
Qui édite ce service, qui l’héberge, et à qui appartient ce qu’on y trouve.
Dernière mise à jour : 29 juillet 2026
1. Éditeur du site
- Raison sociale
- Raphaël Lapeze
- Forme juridique
- Entreprise individuelle (micro-entrepreneur)
- Siège social
- 88 chemin du Mas de Cantarel, 46150 Crayssac, France
- SIRET
- 818 686 750 00022
- RCS
- Dispensé d’immatriculation au RCS — entreprise individuelle inscrite au Registre national des entreprises
- TVA intracommunautaire
- TVA non applicable — article 293 B du CGI
- Directeur de la publication
- Raphaël Lapeze
- Contact
- raphael@raai-designer.com
2. Hébergement
- Hébergeur
- Vercel Inc.
- Adresse
- 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Les données pédagogiques et les comptes sont hébergés par Supabase, sur une instance située dans l’Union européenne. Le détail des traitements figure dans la politique de confidentialité.
3. Propriété intellectuelle
Les 63 chapitres de cours, les questionnaires, les vingt-neuf jeux, le lexique et l’ensemble des illustrations et schémas techniques sont des œuvres originales. Ils sont protégés par le code de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de l’éditeur.
L’abonnement ouvre un droit d’usage pédagogique, non exclusif et non cessible, au profit du formateur abonné et de ses élèves, pour la durée de l’abonnement. Il n’emporte aucune cession de droits. Sont notamment exclus la revente, la mise à disposition sur un espace accessible hors de l’établissement, et l’intégration dans une autre offre de formation.
L’impression et la photocopie des sujets et corrigés pour les élèves de l’établissement abonné sont en revanche expressément autorisées : c’est l’usage auquel ces documents sont destinés.
4. Liens et contenus de tiers
Le service ne publie pas de contenu venant de tiers et ne pratique aucune régie publicitaire. Les ressources produites par l’atelier assisté sont relues et validées par le formateur avant d’être visibles par ses élèves ; elles engagent celui qui les publie.
5. Signalement
Toute erreur de contenu, question de droits ou demande de retrait peut être adressée à raphael@raai-designer.com. Une réponse est apportée sous quinze jours.